Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Malbec inside
CHATEAU DE LACAPELLE, SCEA

Numéro de dépôt :
3939134
Date de dépôt :
06/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
06/08/2022
Malbec inside de CHATEAU DE LACAPELLE

Présentation de la marque Malbec inside

Déposée le 6 août 2012 par CHATEAU DE LACAPELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Malbec inside » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est CHATEAU DE LACAPELLETODO domicilié(e) LE CHATEAU - 46700 - LACAPELLE CABANAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE LACAPELLE, M. VERAX PHILIPPE domicilié(e) LE CHATEAU - 46700 - LACAPELLE CABANAC - France.

La marque Malbec inside a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Malbec inside est expirée depuis le 6 août 2022.

CHATEAU DE LACAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : MALBEC ORIGINAL , MALBEC D'OR , FINE MALBEC , château LACAPELLE CABANAC , MARC MALBEC , Malbec XL , Malbec Original


CHATEAU DE LACAPELLE, SCEA - LE CHATEAU - 46700 - LACAPELLE CABANAC - France


SCEA CHATEAU DE LACAPELLE, M. VERAX PHILIPPE - LE CHATEAU - 46700 - LACAPELLE CABANAC - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667870 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.